Comment l’évolution du droit a organisé la dynamique du couple en Belgique – La question de l’autonomie financière et du statut juridique de la femme mariée.

Comment l’évolution du droit a organisé la dynamique du couple en Belgique – La question de l’autonomie financière et du statut juridique de la femme mariée.

Il y a quelques mois, j’ai eu un échange très intéressant avec l’une de mes patientes, sur l’évolution du droit des femmes en Belgique. Peu après, elle m’a envoyé une liste relatant des moments importants de l’évolution du droit des femmes depuis un peu plus de deux siècles. Elle m’a autorisée à utiliser le fruit de ses recherches.

La lecture de ces 6 pages m’a ébahie, alors que je connaissais déjà quelques-unes de ces étapes.
Les évolutions portent sur des matières diverses telles que l’accès à l’enseignement et l’accès au travail, le droit de vote et d’éligibilité, la contraception et l’avortement, l’égalité juridique, l’égalité salariale, le droit successoral, la violence envers les femmes, le viol entre époux, le divorce, le mariage, l’adoption, …

Parmi ces étapes, certaines concernent plus précisément la femme mariée et son statut juridique. Nous verrons que cette évolution a un impact sur la dynamique des couples, et donc sur les crises que ceux-ci traversent et qui les amènent en thérapie.

Je vous propose quelques extraits commentés. J’ai choisi les évolutions qui me semblent avoir eu le plus d’incidence sur l’organisation et la répartition du pouvoir au sein du couple, par le biais de l’autonomisation financière et juridique de la femme, qui sont corrélés.

Première étape: 1804!

A cette époque, la Belgique en tant qu’Etat autonome n’est pas encore née mais le Code Napoléon est imposé dans tous les pays occupés et annexés par l’Empire napoléonien. Il sera donc appliqué dans toutes les provinces belges dès 1804.
Après 1831, le même code sera maintenu dans la jeune Belgique indépendante sous le nom de Code Civil (1).

Et celui-ci consacre l’incapacité juridique totale de la femme mariée ! De la même façon que si elle était mineure, c’est son époux qui détient le pouvoir d’administration de ses biens et donc de ses revenus.

On voit comment la hiérarchisation et la répartition du pouvoir au sein du couple est donc au départ régulée et fixée de façon totalement rigide par la loi.

A partir de la seconde moitié du 19ème siècle, la femme mariée va très lentement gagner quelques étapes vers son autonomie financière et juridique, faisant doucement bouger des lignes instaurées de longue date au sein du couple.

Le laborieux accès à l’enseignement.

En matière d’enseignement, il faut attendre 1864 pour voir s’ouvrir le premier établissement d’enseignement officiel moyen pour filles. Et c’est l’œuvre d’une femme : Isabelle Gatti de Gamond. Le cycle secondaire supérieur sera ouvert en 1891.

En 1873, L’UCL refuse d’inscrire Isala Van Diest en faculté de médecine. La hiérarchie religieuse s’y oppose et le recteur lui propose de devenir sage-femme !

L’ULB est la première université à ouvrir ses portes aux filles en 1880, alors qu’elles n’ont pas encore accès aux secondaires supérieures. L’ULg suit en 1881 et Gand en 1882.

Louvain restera sur sa position de fermeture pendant encore 40 ans et cèdera en 1920.

Pourtant, dès le 10 avril 1890, une loi a autorisé l’accès des femmes à « tous les grades académiques et aux professions de médecins et de pharmaciens ».

En 1907, un premier athénée pour filles est fondé à Gand, qui leur offre un enseignement secondaire supérieur et leur facilite l’accès à l’université.

Quant à son statut juridique.

Sur le plan du statut de la femme mariée, il aura fallu attendre 1900, pour que la loi belge lui reconnaisse le droit à l’épargne, le droit à obtenir un contrat de travail et le droit de toucher une partie de son propre salaire.

En 1958, le code civil abroge le principe de « puissance maritale » et d’obéissance de l’épouse.  La femme mariée reste cependant assimilée à une mineure sur le plan du droit.

Ce n’est qu’en 1970 que la loi instaure l’égalité parentale. Les parents peuvent désormais exercer conjointement les prérogatives de l’autorité parentale. Mais le mari garde une position prépondérante en cas de désaccord entre les parents.

L’égalité complète sera acquise quelques années plus tard, en 1973.

1972 : Enfin, le mariage ne modifie plus la capacité civile de la femme !

1976 : Le Code Civil proclame l’égalité totale des époux, qui choisissent ensemble et de commun accord le lieu de la résidence conjugale (avant, la femme était tenue de suivre son époux qui décidait seul). La femme mariée a le droit d’ouvrir un compte en banque sans l’autorisation de son mari.

En 1984, le droit successoral protège le conjoint survivant (majoritairement des femmes) et lui octroie notamment l’usufruit du domicile conjugal, c’est-à-dire le droit d’y rester.

2007 : La loi simplifie largement et accélère la procédure de divorce dont le coût devient nettement plus abordable.

2012 : Une loi est votée, qui vise à lutter contre l’écart salarial entre homme et femme.

2014 : les parents peuvent choisir le nom de famille que portera leur enfant : celui de la mère, du père ou des deux dans l’ordre qu’ils choisissent. En cas de désaccord, c’est cependant le nom du père qui prime, ce qui est discriminatoire… 

Pour conclure … ou pas.

Pour faire le point sur la question de l’accès de la femme au travail donc à une rémunération et à l’autonomie financière, il reste à souligner que l’écart salarial entre les rémunérations des femmes et celles des hommes reste de près de 23,7% en 2019 en Belgique, tenant compte des rémunérations horaires et de la répartition (inégale) du temps de travail.
Cela implique donc qu’il continue d’exister, à l’échelle macrosociale, un déséquilibre pécuniaire entre homme et femme, qui se répercute dans le couple. Cela a pour conséquence de hiérarchiser le couple, ce qui peut mener à des jeux de pouvoir figés et à des impasses relationnelles mortifères pour le couple.

La Loi ne peut évidemment pas tout et nombre de couples parviennent à s’affranchir de ces limites par leur organisation interne. Ce n’est néanmoins pas toujours le cas.
Il reste des combats à mener sur le plan juridique, au niveau sociétal.

Pour nous, thérapeutes du couple, la connaissance et la compréhension de ce bain social patriarcal dans lequel nous vivons est éclairante car, si nous nous rappelons que le couple est la plus petite entité sociale, nous allons plus aisément identifier les enjeux sociétaux qui se joue dans ce microcosme qu’est le couple, notamment au travers d’enjeux de pouvoir parfois extrêmement puissants.

(1) – A la question qu’est-ce qu’un Code civil ? Portalis, un des rédacteurs du Code, a répondu : « c’est un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux les hommes qui appartiennent à la même cité. »
Jean Etienne Marie PORTALIS, Discours préliminaire sur le projet du code civil, Edition de 1804.

Pourquoi le nouveau code belge des sociétés (et des associations) est une opportunité pour les entreprises familiales !

Pourquoi le nouveau code belge des sociétés (et des associations) est une opportunité pour les entreprises familiales !

La récente loi du 23 mars 2019 réforme le droit belge des sociétés et associations.
Entrée en vigueur le 1er mai 2019, elle sera applicable aux sociétés existantes dès le 1er janvier 2020. Celle-ci auront jusqu’au 1er janvier 2024 pour modifier leurs statuts et les mettre en conformité avec le nouveau code. Cependant, si une entreprise déjà existante effectue une modification de ses statuts avant la fin du délai, elle devra automatiquement les adapter et les rendre conformes au nouveau code.

Plus d’infos sur les mesures transitoire, ici.

Le long délai prévu dans les mesures transitoires offre l’opportunité d’une réflexion approfondie sur l’organisation de l’entreprise familiale. A la clé :

– un bien meilleur ajustement entre le fonctionnement du système familial et celui du système entrepreneurial.
– une plus grande cohérence entre la forme juridique de l’entreprise, ses statuts, les différents niveaux de pouvoir, et les dynamiques hiérarchiques et relationnelles spécifiques à la famille.
– une clarification des rôles et place de chacun des membres de la famille qui sont impliqués dans l’entreprise.
– une meilleure répartition des fonctions de chacun au regard des compétences techniques, des soft skills et dans le respect des dynamiques familiales sous-jacentes.
– un apaisement de conflits existants et/ou une anticipation de probables conflits futurs.

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Quels sont les aspects des modifications qu’apporte le nouveau code qui intéresseront particulièrement l’entreprise familiale ?

– Les différentes formes d’entreprises sont élaguées et simplifiées. Le code a retenu 4 formes de sociétés et supprimé toutes les autres :
1. La SA – Société Anonyme : cette forme de société est maintenant réservée aux grosses entreprises qui ont un actionnariat important.
Nombre de SA familiales auront donc intérêt à passer à une autre forme, plus adaptée à leur fonctionnement.
2. La SRL – Société à Responsabilité Limitée : ancienne SPRL, cette forme est la plus flexible : Quotation en bourse possible, plus de capital minimum légal mais des ressources suffisantes par rapport à ses objectifs et activités à développer, libéralisation de la cessibilité des actions (les entrepreneurs familiaux apprécieront), nouvelles règles de distributivité des bénéfices…
3. La SC – Société Coopérative.
4. La Société Simple, seule à ne pas être dotée de la personnalité juridique.

Pour plus de détails sur les diverses formes juridiques, cliquez ici.

– Le nouveau code prévoit bien plus de dispositions supplétives que l’ancien: une aubaine pour l’entreprise familiale!
Des dispositions anciennement impératives ou d’ordre publique deviennent supplétives, ce qui offre la possibilité d’ajustements beaucoup plus fluides et aisés entre le fonctionnement réel et la structure juridique. Les actionnaires ont donc désormais les coudées plus franches pour faire valoir leurs souhaits.

Cette avancée va permettre de renforcer le caractère intuitu personae propre à l’entreprise familiale, en augmentant statutairement ou contractuellement la considération pour le type ou la qualité des relations existant entre les personnes.

Quelques questions à se poser, pour l’entreprise familiale, à l’occasion de l’adaptation de ses statuts :

– Quels sont les droits liés à la détention de parts ?
– Quelles décisions doivent être prises à la majorité spéciale ?
– Quid de la cession des parts (clause d’agrément, de préemption ?), notamment en cas de décès ?
– Comment répartir les responsabilités détenues par l’AG ou par les administrateurs, en fonction des nouvelles possibilités offertes par la loi ?
– Quelle latitude donner à un administrateur ? (Révocabilité, responsabilité, …)
– Quelle serait l’utilité d’un pacte d’actionnaire ou d’une charte familiale, pour ce qui n’est pas à sceller dans les statuts ?
– Qu’indiquer dans les statuts ou dans un tel pacte ou encore dans une charte, et avec quels effets ? (Clauses de répartition des mandats et fonctions d’administrateurs, clauses relatives à la gestion de la société, rémunération, clauses d’arbitrage de conflits…)

Pour répondre à ces questions, des formations sur mesure pour l’entreprise familiale!

Accompagner un couple dans un contexte d’entreprise familiale.

Accompagner un couple dans un contexte d’entreprise familiale.

Au fil de mon travail avec les couples et avec des familles en entreprise, il m’est apparu que certains couples doivent être approchés avec une attention particulière : les couples dont l’un ou les deux gère(nt) une entreprise familiale.

Je souhaite développer aujourd’hui quelques aspects à prendre en considération et qui caractérisent le travail avec de tels couples. Ce sont des tendances que je retire de mon expérience, elles ne sont certainement pas figées.

Les différents « niveaux » du couple :

– Le couple conjugal

– Le couple parental (qui exerce conjointement la fonction parentale)

– Le couple entrepreneurial (dont une fonction peut-être de diriger ses propres enfants, ce que nous ne développerons pas ici.)

Lorsque le couple est en interaction sous nos yeux de thérapeute-accompagnant, il est important de repérer à quel niveau il se trouve. Il n’est pas rare que les échanges mêlent les différents niveaux dans une même conversation. Il sera utile de repérer les niveaux en question et de faire prendre conscience au couple là où il se situe.

Véronique et Sylvain, ensemble depuis 27 ans, travaillent tous deux dans l’entreprise qu’ils ont créée et dont Sylvain est majoritairement propriétaire. Il est patron, elle est gérante. Lors de la première séance, la tension entre eux est incroyable, et dès que l’un ouvre la bouche, l’autre répond immédiatement et de façon défensive. C’est rapidement l’escalade… au point que je ne comprends plus un traitre mot de ce qu’ils se disent. Se mêlent des propos concernant l’éducation des enfants, des dossiers juridiques qui fâchent, des reproches concernant les dernières vacances, des revendications portant sur les tâches ménagères… et le ton est belliqueux.

Chez certains couples, un niveau pourra également être significativement absent. Quel est le sens de cette éviction ? Celle-ci révèle-t-elle quelque chose de la problématique du couple ?

Lors des échanges (houleux) de Christiane et Marc à l’occasion de nos séances de travail, jamais n’est évoquée leur relation amoureuse, leur vie de couple. Celle-ci est actuellement absente, probablement écrasée par la vie de famille et les soucis de l’entreprise. Et lorsque les circonstances pourraient permettre des moments chaleureux, curieusement, l’organisation mise en place s’effondre. J’en arrive à penser que cet espace n’a peut-être jamais été investi, vécu par le couple et je décide d’explorer progressivement cette hypothèse, en la mettant en lien avec l’histoire du couple et aussi ce qui, dans leurs histoires respectives, pourrait expliquer ce vide.

Faisons le tour des points d’attention qui me semblent se révéler particulièrement sensibles pour un couple en contexte entrepreneurial :

Questions de pouvoir

Dans tout couple existent des jeux de pouvoir. Rien de problématique en soi, sauf si ces jeux manquent de mobilité et génèrent de la souffrance.

Par ailleurs, pour un couple en entreprise, il est opportun de regarder comment les jeux de pouvoirs sont différenciés d’un niveau à un autre, et si ces modalités sont opportunes, en particulier dans le couple entrepreneurial où les compétences sont à mettre en parallèle avec l’analyse des hiérarchisations.

Les questions d’argent vont ici avoir un impact non négligeable et seront à explorer avec finesse, non seulement en analyse chiffrée mais également avec une attention particulière au vécu subjectif de chacun.

Dans le couple Véronique-Sylvain, le pouvoir est réparti différemment en fonction du niveau du couple, et c’est une bonne nouvelle. Ce qui l’est moins, ce sont les modalités de ces hiérarchisations :

– Dans l’entreprise, Sylvain « a le pouvoir ». Il est actionnaire largement majoritaire et CEO, mais ne sait pas déléguer efficacement à Véronique. Il délègue implicitement, ce qui lui permet de pouvoir faire des reproches à son épouse et de se décharger de ses responsabilités de chef d’entreprise. Il va même jusqu’à reprocher à Véronique de lui voler son autorité. Dans certains dossiers, il intervient sans en avoir les compétences et sabote le travail de véronique. La répartition des pouvoirs est floue ainsi que la distribution des rôles et des responsabilités de chacun. Les compétences de l’un et l’autre ne sont pas suffisamment prises en compte pour définir leurs responsabilités.

– Au sujet des enfants, Véronique a pris beaucoup de pouvoir et est très coulante avec ses enfants. Les tentatives de Sylvain de trouver sa place de père, de poser du cadre et de participer à une réflexion de fond sur les questions éducationnelles sont systématiquement rejetées par Véronique, appuyée par les enfants qui profitent de ce point faible du couple pour « se la couler douce ».

Un peu de géographie communicationnelle

Que fait le couple, de quoi parle-t-il et surtout, où ? Parle-t-il de l’entreprise lors du souper/diner quotidien à la maison ? Les locaux professionnels sont-ils témoins de disputes conjugales ? Les vacances permettent-elles un repos à l’abri des émois de la vie de l’entreprise ? Quand et où parle-t-on de l’éducation des enfants ?

Tout est mélangé dans la communication de ce couple : on s’engueule à propos du souper ou des enfants au bureau, on donne des ordres et des tâches professionnelles à la maison, on parle travail au beau milieu des vacances… et toujours dans l’empressement, le chaos et sans consentement de l’autre. Sans parler de la mère de monsieur, qui s’autorise à arriver à l’improviste à la maison sous prétexte qu’elle va aider au repassage… Ne serait-il pas temps de définir des lieux et heures où parler du travail, des enfants … à rendre des frontières à la vie de famille et aussi redéfinir un espace où puissent se rencontrer ces deux personnes qui s’aiment ?

Grandir tout en restant en lien

Tout système relationnel traverse des phases de croissance. C’est bien évidemment également le cas du couple. Ces étapes ont notamment pour « objectif » que les membres du système relationnel puissent se différencier tout en continuant de co-exister dans la relation.

L’on peut résumer ces phases comme suit, sachant qu’elles se montrent dans l’histoire du couple de façon non linéaire :

  • phase de dépendance (ou fusionnelle)
  • phase de contre-dépendance (phase d’opposition)
  • phase d’indépendance (je n’ai pas besoin de l’autre)
  • phase d’interdépendance (je suis différent de toi et je collabore avec toi)

Il peut être utile de vérifier où en est celui-ci dans son évolution et son histoire. Serait-il « coincé » dans une phase, sans possibilité de s’en dégager, de la traverser, de passer à la phase suivante. Et si oui, qu’est-ce qui entrave cette avancée ?

A la fin d’une séance individuelle avec Serge, nous échangeons quelques idées sur le pas de la porte. Il me pose une question et la réponse qui me vient est très intellectuelle et théorique. Je décide de lui partager cela, et je lui explique en quelques mots les phases de différenciation. C’est alors qu’il s’exclame : là, c’est là que nous sommes coincés : nous voulons tous les deux rester dans l’individualisme… sans y parvenir ni être capable d’aller plus loin.

Engagement et liberté

Un engagement fort est distinctif des entreprises familiales qui durent. Mais au fait, de quoi parle-t-on quand on parle d’engagement ? L’engagement est-il libre ou forcé ? Et quelles sont les particularités de l’engagement d’un couple dans un contexte d’entreprise familiale.

S’il semble qu’il y ait désengagement chez l’un (ou les deux ?), c’est certainement à mettre en lumière et à explorer !

Ils sont ensemble depuis près de trois décennies, et à entendre André, c’est difficile depuis toujours ! Lui est au bord de la rupture. Rosanne n’est pas de cet avis, et elle se souvient avec émotion de jours plus heureux. Mais que ça semble lointain.
Qu’est-ce qui les a maintenus ensemble, alors ? L’amour qu’ils se portent ? Les enfants ? Leur entreprise ? Des valeurs communes ?
Qu’est-ce qui sous-tend le désengagement d’André ?
Et qu’est-ce qui pourrait encore soutenir leur engagement actuellement, et pour la suite ?

Blessures et événements existentiels

Le couple, tout au long de son existence, va immanquablement traverser des moments difficiles de différentes natures, intrinsèques ou extrinsèques.
Les étapes « classiques » de l’existence d’un couple: la naissance des enfants, la maladie de l’un ou l’autre, le décès d’un parent, le départ d’un puis des enfants, la pension de monsieur ou madame, …
Et aussi des circonstances spécifiques de la vie du couple en contexte d’entreprise familiale: fondation de l’entreprise, décès du chef d’entreprise, transmission de l’entreprise, entrée du conjoint ou d’un enfant au sein de l’entreprise, perte d’un gros contrat pour l’entreprise, …

Ces moments sensibles et mouvementés, souvent externes au couple mais internes au système global, peuvent laisser des traces invalidantes (perceptibles ou masquées) au niveau des personnes, mais également au sein de l’entité couple, ou de l’entreprise.

Vinciane et Frédéric ont créé leur entreprise il y a une petite vingtaine d’année. Au tout début de leur relation, Vinciane était elle-même indépendante et elle a vécu une faillite, avant de rejoindre Frédéric dans leur entreprise commune. Ce moment a été très difficile à vivre pour Frédéric et a laissé de traces dans la relation entre eux, sans que cela soit dit ni même conscientisé.
Actuellement, leur couple souffre encore des non-dits de l’époque et de la perte de confiance qui a grevé la relation suite à cet épisode. L’entreprise est invalidée dans son fonctionnement et dans son développement alors que les presque vingt années de vie prospère de l’entreprise sont là pour attester de la compétence de gestion des deux conjoints !

Pour conclure en quelques mots…

La complexité de la situation du couple en entreprise familiale est assez flagrante, me semble-t-il, et elle mérite non seulement une analyse très pointue mais également des choix judicieux sur les stratégies de travail du praticien, les modes d’intervention, le ou les lieux d’intervention, les personnes ou sous-systèmes sur lesquels le praticien va décider de travailler…

Sans compter que les souhaits stratégiques du thérapeute seront vraisemblablement contrecarrés par les limites, les besoins et la disponibilité du couple, et bien sûr la vie de l’entreprise, dont il sera essentiel de tenir compte également.

Bibliographie :

-  Chemin André, « Contribution à une Gestalt-thérapie du système familial », Revue Gestalt n°5, Bordeaux, 1993.
-  Danjou Isabelle, « « Et toi, et moi » – Co-exister avec autrui », Revue Gestalt n°37, Vauréal, 2010.
-  Denis Valérie et Mossoux Jean, « Bijoux de familles », Roularta Books, 2010.
-  Kepner Elaine, « Le processus gestaltiste de groupe », Cahiers de Gestalt-thérapie n°4, Editions du Collège Européen de Gestalt-thérapie, Bordeaux, 1998.
-  Miller Michael Vincent, « Une esthétique de l’engagement » in « La poétique de la Gestalt-thérapie », L’Exprimerie, Bordeaux, 2002.
-  Sauzède-Lagarde Anne et Sauzède Jean-Paul, « Entre câlins et tempêtes – Créer un couple durable », InterEditions, Paris, 2011.
-  Sauzède-Lagarde Anne et Sauzède Jean-Paul, « Structurer l’expérience d’une thérapie du couple », Revue Gestalt n°37, Vauréal, 2010.

La Gestalt, pour qui et pour quoi?

La Gestalt, pour qui et pour quoi?

Une présentation très pertinente et simple, sous forme de questions-réponses, de ce qu’est la Gestalt-thérapie, de ses spécificités, ses fondements philosophiques, et le déroulé d’un travail thérapeutique avec un Gestalt-thérapeute. L’interlocutrice, Chantal Masquelier-Savatier, est une grande dame de la Gestalt. Ses propos sont très proches de ma propre philosophie de travail…

Pour lire l’article: c’est ici!

Le bonheur selon Frédéric Lenoir!

Le bonheur selon Frédéric Lenoir!

Une conférence de Frédéric Lenoir, philosophe et sociologue francophone, qui a lui-même un parcours thérapeutique riche et varié, dont en Gestalt-thérapie.

 

Dans cet exposé terriblement étoffé et pertinent, il tisse des liens entre la pensée philosophique et le bonheur (à ne pas confondre avec le plaisir), le parcours thérapeutique, la quête de soi et l’altruisme … en s’appuyant sur des exemples concrets, vécus par lui ou par d’autres.

 

Je vous laisse découvrir la vidéo, ci-dessous!